Cycle de Doha

Conférence du Centre Sud, 13 février 2017

Title:              Briefing for Developing Countries on Global Trends and Linkages to Geneva Multilateral    

                         Processes

Date:              Monday, 13 February 2017, 9:30-13:00

Venue:           Room XXIV, Palais des Nations

Organizer:   The South Centre

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Document analytique- Janv. 2017

À propos des discussions sur le commerce électronique à l’OMC

Le programme de travail sur le commerce électronique de l’OMC date de 1998. Il prévoit que des discussions sur des questions liées au commerce en rapport avec le commerce électronique auront lieu au sein des organes pertinents de l’OMC, à savoir le Conseil du commerce des services, le Conseil du commerce des marchandises, le Conseil des ADPIC et le Comité du commerce et du développement. Le Conseil général quant à lui doit jouer un rôle de supervision. (…)

Rapport du Centre Sud- Nov. 2013

Programme de négociation de l’après-Bali dans le cadre de l’OMC

La présente note expose ce qui devrait et ce qui ne devrait pas être inscrit au programme de travail de l’après-Bali dans le cadre de l’OMC. (…)

Document analytique- Nov. 2011

Ensembre de mesures pour les PMA : état des lieux des négociations et proposition de libellé pour la huitième Conférence ministérelle de l’OMC

L’ensemble de mesures en faveur des pays les moins avancés (PMA) a été proposé par le directeur général de l’Organisation mondiale du commerce (OMC), en sa qualité de président du Comité des négociations commerciales (CNC), en mai 2011, pour obtenir une « récolte précoce » de résultats à la huitième Conférence ministérielle de décembre 2011. (…)

Document analytique- Nov. 2011

Traitement spécial et différencié : état des lieux des négociations et proposition de libellé pour la huitième Conférence ministérielle de l’OMC

Les négociations relatives au traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement, prescrites dans la Déclaration ministérielle de Doha (paragraphe 44), ont avancé, sans pour autant avoir faits des progrès significatifs. (…)

Document analytique – Avril 2011

Etat des lieux des négociations de Doha de l’OMC et remarques sur les documents du 21 avril 2011.

Bien que le Cycle de Doha ait été au départ un « programme pour le développement » qui devait donner une place centrale aux intérêts des pays en développement, l’ironie de la situation veut qu’il ne reste presqu’aucun élément de développement dans le programme. Le 21 avril 2011, l’OMC a publié un document de 600 pages résumant les dix dernières années du Cycle de négociations de Doha. Les documents analytiques suivants examinent ce document de l’OMC. (…)

Document analytique- Nov. 2009

Comparaison entre la clause de sauvegarde spéciale (SSG) et le mécanisme de sauvegarde spéciale : traitement spécial et différencié pour qui?.

Après dix ans de négociations sur l’agriculture, les dispositions du MSS ont été considérablement diminuées par les pays développés et les pays en développement exportateurs rivalisant pour les marchés d’exportation des produits agricoles. De nouvelles conditions ont été introduites dans les projets de textes relatifs au MSS. (…)

Document analytique- Fév. 2008

Promouvoir le développement du Sud dans le régime commercial et celui relatif au changement climatique.

Dans ce Document analytique, nous montrons que la résolution des difficultés relatives au développement et au changement climatique nécessite une approche intégrée dans laquelle à la fois le régime commercial et celui relatif au changement climatique ont un rôle à jouer. (…)

Document analytique- Oct. 2007

Négociations des APE en Afrique australe : quelques sujets de préoccupation.

Nous examinons, dans ce document, certaines des difficultés principales auxquelles devra faire face la CDAA dans le cadre des négociations sur les APE, notamment en matière d’accès aux marchés et d’intégration régionale, d’agriculture et de commerce des services. (…)

Document analytique- Oct. 2006

Suspension des négociations de Doha de l’OMC: scénarios et définition des difficultés que pourraient rencontrer les pays en développement.

Ce document définit quelques occasions et difficultés que la suspension des négociations de Doha de l’OMC crée pour les pays en développement. Plus tôt on définira les points qui pourraient faire l’objet de pression pendant les négociations, plus les délégations des pays en développement seront prêtes au moment où les négociations reprendront. (…)

Document analytique- Oct. 2005

Conférence ministérielle de Hong Kong: positions finales pour les PMA dans le cadre des négociations de l’AGCS.

Ce document analytique vise à aider les pays les moins avancés (PMA) à participer de façon plus active aux négociations de l’Accord sur le commerce des services (AGCS) qui auront lieu dans le cadre de la sixième Conférence ministérielle de l’Organisation mondiale du commerce (décembre 2005, Hong Kong), ainsi qu’aux discussions qui se dérouleront d’ici là. (…)

Document analytique- Août 2005

Une formule pour les réductions tarifaires: quelques considérations relatives aux profils tarifaires des pays en développement.

Un des éléments les plus importants du mandat énoncé au paragraphe 16 de la Déclaration ministérielle de Doha, qui est également un des éléments qui a le plus attiré l’attention des négociateurs après l’adoption de la Déclaration, est relié à la réduction, ou selon ce qui convient le mieux, à l’élimination des droits de douane. (…)


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