Facilitation des échanges

Document analytique- Nov. 2013

Résumé des questions qui feront l’objet de la neuvième Conférence ministérielle de l’OMC (CM9)

Dix documents ont été distribués aux membres de l’OMC le 26 novembre 2013 à la dernière réunion du Conseil général avant la neuvième Conférence ministérielle (CM9) de Bali.  Ces documents seront communiqués à la Conférence de Bali. Parmi eux, figurent : (…)

Rapport du Centre Sud- 15 Nov. 2013

Les négociations de l’OMC sur la facilitation des échanges vues dans une perspective de développement.

La négociation d’un éventuel accord sur la facilitation des échanges a occupé la plus grande place des préparations à la Conférence ministérielle de l’OMC qui se tiendra à Bali en décembre.  Le Centre Sud a publié un nouveau rapport écrit par un groupe d’experts, intitulé « Les négociations de l’OMC sur la facilitation des échanges vues dans une perspective de développement ».   Ce rapport est élaboré à partir (…)

Document analytique- Juin 2013

Négociations pour un accord sur la facilitation des échanges : observations et enseignements tirés de la jurisprudence de l’OMC.

Ce document analytique présente les enseignements qui peuvent être tirés de la jurisprudence de l’OMC faisant appel aux articles du GATT relatifs à la facilitation des échanges (c’est-à-dire les articles V, VIII et X) et à d’autres articles et accords de l’OMC qui sont rédigés en des termes similaires à ceux utilisés dans les actuelles négociations pour un accord sur la facilitation des échanges.  (…)

Document analytique – Avril 2011

Etat des lieux des négociations de Doha de l’OMC et remarques sur les documents du 21 avril 2011.

Bien que le Cycle de Doha ait été au départ un « programme pour le développement » qui devait donner une place centrale aux intérêts des pays en développement, l’ironie de la situation veut qu’il ne reste presqu’aucun élément de développement dans le programme. Le 21 avril 2011, l’OMC a publié un document de 600 pages résumant les dix dernières années du Cycle de négociations de Doha. Les documents analytiques suivants examinent ce document de l’OMC. (…)

Document analytique- Fév. 2006

Analyse du Centre Sud de la Déclaration Ministérielle de Hong Kong.

Dans cette analyse du Centre Sud de la Déclaration ministérielle de Hong Kong, nous évaluons l’évolution du Programme de travail de Doha depuis le lancement du cycle, nous examinons les répercussions de la Déclaration ministérielle de Hong Kong et nous identifions quelques questions stratégiques pour les pays en développement, qui devront être traitées dans les négociations ultérieures. (…)


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